Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S DAYSUN
HAIM ASSARAF

Numéro de dépôt :
3363316
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
S DAYSUN de HAIM ASSARAF

Présentation de la marque S DAYSUN

Déposée le 6 juin 2005 par HAIM ASSARAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S DAYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est HAIM ASSARAF domicilié(e) 93 bis RUE MANIN,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAIM ASSARAF domicilié(e) 93 bis Rue Manin,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque S DAYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S DAYSUN est expirée depuis le 6 juin 2015.

HAIM ASSARAF a également déposé les autres marques suivantes : NAÏMA , GRAN GUSTO , BASTA COSI , 100% , ENVY


HAIM ASSARAF - 93 bis RUE MANIN,75019 PARIS - 75019 - France


HAIM ASSARAF - 93 bis Rue Manin,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Biscuits, biscottes, galettes de riz, riz soufflé, biscuits salés, graines pour apéritif, arachides grillés, biscuits à base de riz, crackers japonais, cacahuètes et autres graines enrobés, légumes à grignoter, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.